La goutte d'or de Bourgogne
Présentation de la marque La goutte d'or de Bourgogne
Déposée le 22 avril 2005 par l'association loi 1901 UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La goutte d'or de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La goutte d'or de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La goutte d'or de Bourgogne est expirée depuis le 22 avril 2015.
UNION DES PRODUCTEURS DE VIRÉ-CLESSÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet partiel n°467960 - Publication au BOPI 2008-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22